Découvrez le territoire avec
, Ouvre une nouvelle fenêtreEn application des dispositions combinées des articles L. 2131-1, L. 5211-3 et R. 2131-1 du code général des collectivités territoriales, sont publiées ci-après les catégories d’actes de la communauté urbaine Angers Loire Métropole visées par ces dispositions.
Pour consulter les actes des organes délibérants, consultez les pages dédiées au conseil de communauté et à la commission permanente (bureau).